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Marques déposées par MELLOT Alphonse
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DOMAINE LA MOUSSIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LA MOUSSIERE
MELLOT Alphonse

Numéro de dépôt :
1352547
Date de dépôt :
28/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2026
DOMAINE LA MOUSSIERE de MELLOT Alphonse

Présentation de la marque DOMAINE LA MOUSSIERE

Déposée le 28 avril 1986 par MELLOT Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LA MOUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MELLOT Alphonse domicilié(e) 5 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque DOMAINE LA MOUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE LA MOUSSIERE arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.


MELLOT Alphonse - 5 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France


DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2006 n°2313057 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription - Transmission de propriété n°37071 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2067119 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2016 n°2615495 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-12

Vins, spiritueux liqueurs. Hôtellerie, restauration, auberge, café, débits de boisson de toutes natures.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.